Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOBUS
SEMITAN, SEM

Numéro de dépôt :
3970280
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
CHRONOBUS de SEMITAN

Présentation de la marque CHRONOBUS

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par la société SEMITAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHRONOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la société SEMITAN domicilié(e) 3 rue Bellier - 44000 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 684 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vendôme, M. Lionel Jung-Allégret domicilié(e) 18 avenue de Messine - 75008 - Paris - France.

La marque CHRONOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOBUS est expirée depuis le 20 décembre 2022.

SEMITAN a également déposé les autres marques suivantes : SEMITAN TRANSPORTER. PROGRESSER. PARTAGER. , LIBERTAN , PROXITAN , TAN


SEMITAN, SEM - 3 rue Bellier - 44000 - Nantes - France - SIREN 314684960


Cabinet Vendôme, M. Lionel Jung-Allégret - 18 avenue de Messine - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.